Notes de services départementales et circulaires départementales 2022-2023

Articles

  Stage de remise à niveau Printemps 2023 publié le 31/03/2023

Documents relatifs à l’organisation des stages de remise à niveau d’avril 2023.

  Poursuite de scolarité à l'école primaire publié le 31/03/2023

Note de service relative aux procédures relatives aux décisions de poursuite de la scolarité à l’école primaire.

  Admission et affectation en 6ème - Rentrée 2023 (Public 79) publié le 14/03/2023

10/03/23 - Guide - Procédure
De : 79 - Service Parcours et vie de l’élève

  Organisation du temps scolaire 2023/2024 publié le 22/11/2022

Circulaire
79 - Service Parcours et vie de l’élève
21 novembre 2022

  Notre école faisons-la ensemble publié le 10/10/2022

Faire émerger dans le cadre de concertations locales des initiatives nouvelles de nature à améliorer la réussite, le bien-être des élèves et à réduire les inégalités, tel est l’objectif de la démarche pour « faire notre école ensemble ».

  Mise en œuvre du plan de lutte contre les violences scolaires publié le 10/10/2022

79 - Service social en faveur des élèves.

  protocole de prévention et de lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales 2021-2024 publié le 14/09/2022

Protocole
De : 79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

  Enfance en danger : transmission des IP et Signalements et communication sur le SNATED (119) publié le 14/09/2022

Guide - Procédure
79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

  PAI Deux Sèvres 2022 2023 mis à jour le 16/09/2022

Guide - Procédure
79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

  Protocole d'urgence dans les écoles publié le 13/09/2022

Guide - Procédure
79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

  Sécurisation des espaces scolaires rentrée 2022 publié le 13/09/2022

Vous trouverez la note de service concernant la sécurisation des espaces scolaires pour la rentrée 2022.

  Agrément des intervenants extérieurs bénévoles en EPS : sessions de formation publié le 13/09/2022

Sessions d’information/formation 2022-2023 en vue de l’agrément des intervenants extérieurs bénévoles pour l’encadrement des activités physiques et sportives nécessitant un encadrement renforcé : natation, activités cyclistes et canoë/kayak-voile.

  Gestion d'évènements à caractères traumatiques publié le 13/09/2022

Guide - Procédure
De : 79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

  Obligation scolaire - Prévention et traitement de l’absentéisme scolaire - 1er degré mis à jour le 19/01/2023

Circulaire
79 - Service Parcours et vie de l’élève

  Organisation de service promotion de la santé 79 en faveur des élèves 2022-2023 publié le 01/09/2022

Description de l’organisation du service de promotion de la santé en faveur des élèves (Service médical et personnels infirmiers) dans le département des Deux-Sèvres, pour l’année scolaire 2022-2023.

  Accidents scolaires publié le 01/09/2022

Il importe lorsqu’un accident survient, d’établir systématiquement une déclaration au moyen des formulaires transmis et joints à la circulaire "accidents scolaires".

  Élection des représentants des parents d’élèves au conseil d’école publié le 01/09/2022

La date des élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école est fixée le vendredi 7 octobre 2021.

  Sorties Scolaires avec nuitées publié le 01/09/2022

Demande écrite d’application d’un traitement médical régulier lors des sorties scolaires avec nuitées ou voyages scolaires.

  Fiche urgence non confidentielle 22 23 publié le 15/06/2022

22/03/22 Document administratif
79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

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