Notes de service départementales et circulaires départementales 2023-2024

 Poursuite de la scolarité à l'école primaire publié le 09/04/2024

Circulaire du 14 03 24 - Service du Parcours de l’élève

 Admission et affectation en 6e - rentrée 2024 (public 79) publié le 11/03/2024

Guide - Procédure
79 - Service Parcours et vie de l’élève
11/03/2024

 ONDE : Vérification du dossier des élèves susceptibles d'entrer en 6ème publié le 06/02/2024

Préparation pour l’ouverture d’AFFELNET

 Note de service intervenants extérieurs Arts, Culture Scientifique publié le 23/01/2024

NdS de Mme la DASEN

 Conditions d'accueil des stagiaires dans les écoles maternelles et élémentaires publié le 08/01/2024

Note de service du 23/09/2014, toujours en vigueur.

 Organisation du temps scolaire 2024/2025 publié le 30/11/2023

Rappel de la procédure en cas de demande de modification d’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024.

 Fonctionnement de la commission départementale d'orientation (CDO) dossier A vers les enseignements adaptés du 2nd degré : Rentrée 2024 mis à jour le 11/01/2024

 pHARe publié le 25/11/2023

Feuille de route académique au 9/11/23

 Plan de lutte contre les violences scolaires publié le 25/11/2023

Mise en oeuvre du plan de lutte contre les violences scolaires

 PAI Deux-Sèvres 2023-2024 publié le 20/11/2023

Procédure départementale et documents à compléter

 Plaquette Faits graves publié le 09/11/2023

 NS - Elaboration du Projet d'école publié le 09/11/2023

Note de service relative à l’élaboration du projet d’école, ainsi que ses annexes

 Inscription sur le Liste d'Aptitude des Directeurs d'Ecole publié le 02/11/2023

 Procédure gestion des maladies contagieuses publié le 06/10/2023

procédure pour la gestion des maladies contagieuses

 Procédure départementale APADHE publié le 22/09/2023

08/09/23 - Guide - Procédure
De : 79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

 Obligation scolaire - Prévention et traitement de l'absentéisme scolaire - 1er degré publié le 22/09/2023

07/09/23 - Circulaire
De : 79 - Service Parcours et vie de l’élève

 Interventions extérieures en EPS et formations des bénévoles publié le 22/09/2023

08/09/23 - Note de service
De : 79 - Service Parcours et vie de l’élève

 Voyages scolaires 1er degré 2023-2024 publié le 22/09/2023

11/09/23 - Note de service
De : 79 - Service Parcours et vie de l’élève

 Procédure Prise de médicaments en dehors d'un PAI. publié le 22/09/2023

14/09/23 - Guide - Procédure
De : 79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

 Election des représentants des parents d'élèves au conseil d'école 2023-2024 publié le 22/09/2023

18/09/23 - Circulaire
De : 79 - Service Parcours et vie de l’élève

 [MAJ] Accidents scolaires 2023-2024 publié le 05/09/2023

01/09/23 - Circulaire
De : 79 - Service Parcours et vie de l’élève

 Procédure PAP Deux-Sèvres publié le 05/09/2023

01/09/23 - Guide - Procédure
De : 79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

 Mise en oeuvre du plan de lutte contre les violences scolaires publié le 05/09/2023

05/09/23 - Guide - Procédure
De : 79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élèves

 Procédure gestion des maladies contagieuses publié le 05/09/2023

04/09/23 - Guide - Procédure
De : 79 - Mission de promotion de la santé et du service social en faveur des élève

 Enfance en danger : transmission des IP et Signalements et communication sur le SNATED (119) publié le 05/09/2023