Dispositifs sport et classes à horaires aménagés publié le 06/09/2021  - mis à jour le 17/01/2022

En matière de carte scolaire, les dispositifs sportifs reconnus par le rectorat sont les sections sportives scolaires, sections d’excellence scolaire et les pôles d’entraînement.
Dans la perspective de créer des sections sportives scolaires, certains établissements ouvrent des dispositifs sportifs sur le modèle des classes à horaires aménagés danse, théâtre ou musique.
Afin de fluidifier la continuité entre un dispositif préfigurateur et l’ouverture d’une section sportive, il parait nécessaire de concevoir ces dispositifs en prenant appui sur le cahier des charges défini par la circulaire du 10 avril 2020.

A ce titre, le dispositif :

• reste complémentaire aux horaires obligatoires d’enseignement de l’EPS. En aucun cas, les horaires ne peuvent se substituer à un enseignement disciplinaire et sont positionnés sur le temps scolaire de l’élève ;
• Intègre les objectifs éducatifs du projet d’établissement en cohérence avec les objectifs du projet pédagogique EPS. Le projet restant sous la conduite pédagogique des enseignants d’EPS ;
• ne peut rendre obligatoire la prise de licence payante en club et/ou à l’UNSS pour les familles ;
• peut reposer sur un partenariat avec une association ou un comité sportif. Dans ce cas :
  • une convention est signée ;
  • les entraineurs sont obligatoirement détenteurs d’un diplôme d’état (avec carte professionnelle à jour).

La décision d’ouverture d’un dispositif préfigurateur relève de la responsabilité pédagogique et financière du chef d’établissement (DHG propre). Un projet pédagogique sera déposé sur PartagEps (rubrique « dispositifs facultatifs ») et envoyé à l’inspection pédagogique régionale EPS (ipr.eps@ac-poitiers.fr) pour expertise en vue d’une évolution vers une section sportive.

Ces dispositifs n’ont pas vocation à aménager les horaires pour les sportifs de haut niveau mais à tester la faisabilité en prévision d’une ouverture de section sportive en regard des orientations de la carte des formations : augmenter la pratique des filles et l’offre de formation sportive sur les territoires ruraux et équilibrer la répartition des activités.