Fonctions d’animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme publié le 13/12/2020

Vous trouverez ci-joint l’arrêté du 20 novembre 2020, publié au J.O. n°301 du 13/12/2020 (texte 9), modifiant l’arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d’exercer les fonctions d’animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme (NOR : MENV2028378A).

Document joint

Arrêté du 20 novembre 2020, publié au J.O. n°301 du 13/12/2020 (texte 9), modifiant l’arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d’exercer les fonctions d’animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme.