Accueil : Sciences de l'ingénieur - Enseignements technologiques et STI2D

article Protéger les créations intellectuelles     -    publié le 13/09/2010

Dépôt de brevet ou de dessin ? Voici une proposition d’exercice de synthèse pour faire le point sur les différentes créations intellectuelles et leur mode de protection, avec pour support le sac à dos Reverse One.

Vous trouverez en pièces-jointes les notices associées aux différents dépôts. Il est aussi possible de les faire retrouver aux élèves à partir des bases de l’Institut National de la Propriété Industrielle.

Quelle protection pour une création intellectuelle ?

Accéder aux bases INPI

- Documents joints
un document Fiche élève (PDF de 126.5 ko)

Le support de l’exercice

un document Fiche avec correction (PDF de 127.3 ko)

Une proposition de correction pour cet exercice

un document Notice du brevet (PDF de 947.3 ko)
un document Dépôt du modèle du sac (PDF de 119.9 ko)
un document Dépôt d’un dessin (PDF de 83.9 ko)
Contact
Accessibilité
Mentions légales
RSS
Académie de Poitiers, Rectorat, 22 rue Guillaume VII le Troubadour BP 625 86022 Poitiers Cedex