Modèle de convention APPN publié le 30/10/2018  - mis à jour le 24/03/2019

Modèle de convention à utiliser lorsque les enseignants d’EPS n’interviennent pas dans l’animation des activités APPN des élèves et que l’établissement souhaite transférer la responsabilité sur une structure extérieure.

Modèle de convention APPN (Word de 14.8 ko)

Convention pour l’encadrement d’élèves par une structure privée.