Cours S6.4 Les normes et textes réglementaires publié le 07/12/2011

par Mr Boixiere Bruno Enseignant du Lycée Professionnel Jean Caillaud de Ruelle Sur Touvre

Ce cours comporte :

  • La notion de hiérarchisation des textes
  • La réglementation
  • Les normes et textes réglementaires
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