Autorisations de captation et de diffusion

Voici quelques modèles d’autorisation de diffusion. Modèle de l’ENT One Modèles Eduscol Modèles modifiables pour projets spécifiques : Attention, ces modèles ne sont pas à donner tels quels. Il faut les éditer en lien avec le projet de votre école. Tous (...)

Introduction
Pendant les activités de l’école, les élèves vont être amenés à créer des réalisations artistiques ou littéraires. L’élève est donc auteur de ses créations. L’exercice des droits attachés à ces créations sera, pour l’élève mineur, exercé par les (...)

Un éclairage sur les droits de communication de la presse, des collectivités, des parents, des familles et des spectateurs concernant l’école. Une affiche projetable en début de représentation de spectacle est aussi proposée.

Pour en savoir plus sur les demandes d’autorisation de captation ou de diffusion...