Informations publiés au J.O. ou B.O.E.N.

Articles

  CAP - Modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général et création d’une unité facultative de mobilité publié le 05/09/2019

Informations publiées dans l’Arrêté du 30 août 2019 publié au JO des 3 & 5 Septembre 2019.

  Accueils collectifs de mineurs en période estivale publié le 20/06/2019

Lien vers l’instruction n° 2019-091 du 13-6-2019 publié au BO n°25 du 20 Juin 2019.

  Référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants publié le 13/12/2016

Arrêté du 5 décembre 2016, publié au JO du 11 décembre 2016. Document à destination des PLP STMS.

  Carnet de santé numérique mis à jour le 08/07/2016

Information de Service-Public.fr. Publié le 7 juillet 2016 - Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

  Réglementation sur l’emballage des DASRI publié le 06/07/2016

Arrêté du 27 juin 2016 publié au JO du 5 juillet 2016 concernant les DASRI. Document à l’attention de tous les PLP et notamment ceux intervenant en PSE et dans la filière sanitaire et sociale.

  Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable mis à jour le 23/05/2017

Instruction relative au déploiement de l’éducation au développement durable dans l’ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018.

  CAP, BEP et MC - Exigences du Grenelle de l'environnement mis à jour le 23/05/2017

Prise en compte des exigences du Grenelle de l’environnement dans certaines spécialités relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction.

  Préconisations sur la prévention du suicide mis à jour le 23/05/2017

Préconisations du CESE publié au J.O. de la République Française (Février 2013).

  Politique éducative de santé dans les territoires académiques mis à jour le 23/05/2017

Circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 parue au BO n°46 du 15 décembre 2011.

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