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article La publication sur le web pédagogique et sur les sites et blogs d’établissement hébergés par l’académie de Poitiers     -    publié le 21/09/2007    mis à jour le 28/09/2013

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Préambule : la publication sur le web pédagogique ainsi que sur les sites et blogs d’établissement est subordonnée au respect de la charte régissant l’usage du système d’information par les personnels du ministère de l’éducation nationale de l’académie de Poitiers adoptée le 12 novembre 2010 en CTP académique (cf. ci-dessous).

• Charte régissant l’usage du système d’information par les personnels du ministère de l’éducation nationale de l’académie de Poitiers

- Cette charte, adoptée le 12 novembre 2010 en CTP académique, définit les règles d’usages et de sécurité que l’institution et l’utilisateur s’engagent à respecter : elle précise les droits et devoirs de chacun.

- Sommaire :

  • Article I. Champ d’application
  • Article II. Conditions d’utilisation des systèmes d’information
    • Section 2.01 Utilisation professionnelle / privée
    • Section 2.02 Continuité de service : gestion des absences et des départs
  • Article III. Principes de sécurité
    • Section 3.01 Règles de sécurité applicables
    • Section 3.02 Devoirs de signalement et d’information
    • Section 3.03 Mesures de contrôle de la sécurité
  • Article IV. Communication électronique
    • Section 4.01 Messagerie électronique
      • (a) Adresses électroniques
      • (b) Contenu des messages électroniques
      • (c) Émission et réception des messages
      • (d) Statut et valeur juridique des messages
      • (e) Stockage et archivage des messages
    • Section 4.02 Internet
      • (a) Publication sur les sites internet et intranet de l’institution
      • (b) Sécurité
    • Section 4.03 Téléchargements
  • Article V. Respect de la propriété intellectuelle
  • Article VI. Respect de la loi informatique et libertés
  • Article VII. Limitation des usages
  • Article VIII. Entrée en vigueur de la charte

- La charte est téléchargeable sur l’intranet académique après identification.


 

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- Document joint

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droit à l’image et droit de l’image ; droit et publication en ligne ; propriété intellectuelle...
À consulter sur le guide des auteurs du web pédagogique.

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