Réglementation concernant les sorties publié le 10/04/2007 - mis à jour le 11/12/2008
Sorties scolaires occasionnelles ou régulières sans nuitée
Ecoles | Durée | Encadrement | Assurances | Imprimés | Autorisation |
Ecole maternelle | ½ journée | Pour une sortie à proximité de l’école l’enseignant + un adulte avec sa classe |
Sortie gratuite ASS. Conseillée Sortie avec participation financière ASS. Obligatoire |
Annexe 1 ou 1 bis Si transport Annexe 3 et 4 |
Directeur |
Ecole maternelle | journée | Jusqu’à 16 élèves l’enseignant + un adulte. Au-delà de 16, un adulte suppl. pour 8 élèves. |
Idem ci-dessus | Idem ci-dessus | Directeur |
Sorties scolaires avec nuitée
Ecoles | Durée | Encadrement | Assurances | Imprimés | Autorisation |
Ecole maternelle | Au moins une nuit | Pour une classe jusqu’à 16 élèves l’enseignant + un adulte Au-delà de 16 élèves un adulte suppl. pour 8 élèves. |
Assurance obligatoire | Annexe 2 Si transport Annexe 3 et4 |
I.A. |
Ecole élémentaire | Au moins une nuit | Pour une classe jusqu’à 20 élèves l’enseignant + un adulte. Au-delà de 20 un adulte suppl. pour 10 élèves |
Assurance obligatoire | Idem ci-dessus | I.A. |
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