Les ATSEM publié le 14/12/2006  - mis à jour le 23/12/2017

Devoirs professionnels

Temps scolaire

Dans l’exercice de toutes leurs missions, les ATSEM, comme les Enseignants, ont une obligation de réserve sur tout ce qui concerne les activités scolaires proprement dites et la vie de l’Ecole en général. Si des questions leur sont adressées touchant notamment à la pédagogie ou aux comportements des élèves, ils doivent orienter les parents vers le Directeur ou la Directrice ou l’Enseignant de l’élève concerné.
Mais ils peuvent, par contre, rassurer ou informer les parents sur l’état de santé des enfants ou sur les événements de la journée (prise de repas, sieste, incidents bénins…).
A l’occasion des absences du personnel enseignant, les ATSEM ne peuvent en aucun cas, durant le temps scolaire, assurer la garde d’enfants qui restent sous la responsabilité du Directeur ou de la Directrice de l’École.
En aucun cas, les ATSEM ne peuvent avoir la responsabilité de reconduire un enfant dans sa famille. Les ATSEM ne doivent aucun service privé au Directeur ou à la Directrice de l’Ecole ou au personnel enseignant.
Il leur est interdit de recevoir la moindre rémunération des élèves, de leur famille ou du corps enseignant. En aucun cas, ils ne peuvent se faire remplacer par une personne étrangère à l’école pour effectuer leur travail, ni utiliser les locaux pour leur usage personnel, ni exercer à l’intérieur de l’école des activités étrangères au fonctionnement de celle-ci.
Conformément aux textes en vigueur, il est interdit aux ATSEM de fumer dans les locaux scolaires.

Temps périscolaire

Pendant ses interventions périscolaires, l’ATSEM veillera au respect de la permanence des règles de vie, notamment en faisant respecter les interdits ou les obligations élaborés conjointement avec les Enseignants.