Droit et publication en ligne publié le 01/02/2011  - mis à jour le 10/01/2012

Des ressources en ligne

  • Culture numérique de l’enseignant, droits et obligations.
    Un excellent dossier proposé par l’iufm de lyon.
    • Les droits d’auteur
    • La loi DADVSI
    • L’exception pédagogique
    • Le droit à l’image
    • Les responsabilités des Acteurs
    • La charte informatique
    • Protéger les mineurs
    • Protéger la vie privée
    • B2i - C2i
    • La recherche de l’information
    • Les Licences Libres
    • Utiliser un logiciel en classe
    • La création Web
    • Le Blog
    • Télévision et vidéo
    • Sitographie
  • Internet responsable : une rubrique dédiée sur le portail éduscol avec 3 entrée thématiques distinctes :
    • les TIC et l’école ;
    • communication et vie privée ;
    • se documenter, publier.
  • Gérer les aspects juridiques du Web 2.0 en milieu scolaire
    Un guide (Présentation détaillée et téléchargement sur NetPublic.fr) conçu par le Centre de Recherche en Droit Public (Faculté de droit) de l’université de Montréal qui aborde :
    • les responsabilités découlant des activités se déroulant sur Internet ;
    • les principales applications du Web 2.0 ;
    • les modèles de politiques, de mises en garde et de conseils.
  • Je monte un site internet (pdf).
    Guide pratique (Attention, le document date de janvier 2006) proposé par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
  • Droit et publication en ligne (pdf).
    Un document complet et indispensable de Laurent Delineau, sous licence Creative Commons (2010) :
    • l’édition et la publication sur le Web ;
    • droits et publication en ligne ;
    • utilisation d’œuvres dans une publication en ligne ;
    • les exceptions au droit d’auteur ;
    • les œuvres librement utilisable ;
    • les licences Creative Common ;
    • quelques exemples de ressources libres.