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Auteur :  Yves Roland

article Textes généraux     -    publié le 29/10/2004    mis à jour le 27/11/2010

Sommaire

Cet article concentre une série de liens vers les références, textes officiels qui font loi.

• Gestion des "Risques"

  • Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré - ( circulaire du 11/11/2010)
    • Consulter la circulaire(pdf de 29 ko)
  • Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
    • Consulter le BO du 9/9/04
    • Télécharger une copie du texte
  • Cadre professionnel particulier prof. d’EPS
  • Circulaire sur la sécurité (activités physiques scolaires) B.O. n° 11 du 09/03/94
  • Surveillance des élèves - déplacements Circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996 ; B. 0. n° 39 du 31 octobre 1996 .

• Sections sportives

  • Charte des sections sportives scolaires - BO N°25 du 20-06-2002
  • Suivi médical des élèves des sections sportives scolaires - B.O. n°22 du 29 mai 2003

• Association sportive

  • l’Association Sportive d’établissement
    Note de service n° 87-379 du 1° décembre 1987
    B. 0. n° 45 du 17 décembre 1987
  • Accompagnement des équipes sportives B.0.E.N. n° 13 du 27 mars 1969
  • Circulaire du Ministre sur le sport scolaire (25/04/02)

• Le professeur d’EPS dans son établissement

  • Mission des enseignants Circulaire N°97-123 du 25-3-1997 - BOEN N°22 du 29-5-97
  • Procédures disciplinaires dans les EPLE B.O. spécial n°8 du 13 juillet 2000
  • Le règlement intérieur dans les EPLE B.O. spécial n°8 du 13 juillet 2000
  • De la mixité à l’égalité BO Hors-série n°10 du 2 novembre 2000
- Documents joints
un document Circurlaire natation 11 Novembre 2010 (PDF de 28.7 ko)

circulaire n° 2010-191 du 19-10-2010, enseignement de la natation.

un document ens_eps.doc (Word de 53.5 ko)

Copie du texte Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS...

un document nateps.doc (Word de 54 ko)

Synthèse textes natation

Académie de Poitiers, Rectorat, 22 rue Guillaume VII le Troubadour BP 625 86022 Poitiers Cedex
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