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article Modèle de convention APPN     -    publié le 30/10/2018

Modèle de convention à utiliser lorsque les enseignants d’EPS n’interviennent pas dans l’animation des activités APPN des élèves et que l’établissement souhaite transférer la responsabilité sur une structure extérieure.

- Document joint
un document Modèle de convention APPN (Word de 14.8 ko)

Convention pour l’encadrement d’élèves par une structure privée.

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