Mobilités scolaires en Europe et à l'étranger publié le 14/02/2020  - mis à jour le 10/01/2024

Informations générales

  • Voyages scolaires et échanges à destination de l’Ukraine, de la Russie, de la Moldavie et de la Biélorussie

Tous les voyages à destination de ces pays sont suspendus. Il en est de même de tous les programmes d’échanges (jumelages, colloques, etc.) organisés sous la responsabilité du ministère et auxquels ses personnels seraient amenés à participer ès qualité.

  • Voyages scolaires et échanges vers les autres pays limitrophes de la Russie et de l’Ukraine

En sus du recensement en cours des voyages scolaires et mobilités en cours et à venir, un suivi quotidien et précis des lieux, dates de séjour et des personnes concernées doit être assuré pour chacun d’eux.

Concernant plus spécifiquement la Géorgie, il est conseillé de reporter ou d’annuler les déplacements à venir dans la mesure du possible.

  • Déplacements professionnels et la mobilité étudiante en Iran

Les déplacements professionnels et dans le cadre scolaire en Iran sont suspendus jusqu’à nouvel ordre.

Circulaire n°6364-SG du 26/07/2022 (PDF de 127.9 ko)

Consignes de déplacement des agents publics français en Iran

Le site internet du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères permet aux organisateurs de se renseigner sur la nature des documents de voyage requis et sur les formalités d’entrée et de séjour dans le pays de destination. Ces informations peuvent également être obtenues auprès du consulat du pays de destination.

Il est rappelé que, quelles que soient les circonstances, toute mobilité, quelle soit collective ou individuelle, d’élèves ou de personnels, doit impérativement être inscrite dans l’application Ariane du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, avec lieux et durée du séjour.
Il est également impératif de consulter régulièrement les Conseils aux voyageurs.

L’inscription dans Ariane permet aux ambassades d’avoir un accès immédiat aux données en cas de tension soudaine que l’on ne peut malheureusement exclure.

Une copie de cette inscription doit être envoyée à la Dareic.

Pour le retour en France, consultez le site du Ministère de l’Intérieur.

Autorisations demandées aux familles

Deux autorisations doivent être fournies par les familles :

Ce formulaire doit être accompagné de la photocopie lisible d’un document officiel justifiant de l’identité du signataire. La liste des documents officiels admis est précisée au point 5 (²) du formulaire.

Il est recommandé aux accompagnateurs des élèves de se munir de ces autorisations et à l’établissement d’en conserver la copie.

Documents d’identité nécessaires

Chaque élève doit obligatoirement être muni :

  • d’un document d’identité en cours de validité : passeport au nom de l’élève ou carte nationale d’identité quand elle est admise ;
  • pour un voyage à l’étranger : des documents permettant d’entrer dans le pays de destination, de traverser les pays en transit et de revenir en France.

Pour les élèves ressortissant d’un État tiers de l’Union européenne

Un document de circulation pour étranger mineur (DCEM) permet au mineur étranger, après un voyage à l’étranger, de revenir en France ou aux frontières extérieures de l’espace Schengen sans avoir besoin de visa. Il atteste de la régularité du séjour du mineur en France. La personne qui exerce l’autorité parentale doit déposer la demande de DCEM à la préfecture ou la sous-préfecture du domicile du mineur.

Les demandes de document de circulation pour étrangers mineurs (DCEM) sont dématérialisées depuis le 24 janvier 2022. La demande doit ainsi être déposée en ligne.

Attention, si la demande fait l’objet d’un avis favorable, le demandeur sera informé de la disponibilité du document en préfecture. L’enfant concerné par le demande devra être présent lors du retrait.

Le DCEM doit être accompagné d’un document de voyage (passeport dans la plupart des cas) en cours de validité, dès lors que le jeune circule hors de France.

Mais ils ne permettent pas d’entrer dans tous les pays : le pays de destination peut exiger que l’élève ait obtenu un visa d’entrée spécifique. En cas de demande spécifique, il faut vous adresser à la préfecture de votre département qui sera plus à même de vous renseigner.
Pour les voyages au Royaume-Uni, voir l’article dédié : Voyages scolaires au Royaume-Uni

NB : Le Titre d’Identité Républicain (TIR) n’est plus délivré depuis le 1er mars 2019.

Les mineurs ressortissant d’un État tiers à l’Union européenne ou à l’espace Schengen peuvent participer à un voyage scolaire sous couvert du document de voyage collectif "Liste des participants à un voyage scolaire à l’intérieur de l’Union européenne". Ce document est à demander en Préfecture. En outre, ces mineurs étrangers doivent être impérativement munis d’un passeport individuel en cours de validité et d’une autorisation de sortie du territoire.

Pour vous assurer des documents à demander, vous pouvez faire une simulation sur l’espace Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée sur le site Service-Public.fr)


Assurance souscrite par les familles

  • S’il s’agit d’une sortie scolaire obligatoire : l’assurance est recommandée (mais n’est pas obligatoire) afin de protéger l’élève en cas de dommage ;
  • S’il s’agit d’une sortie scolaire facultative : l’assurance est obligatoire.
    Elle doit garantir les dommages que l’élève pourrait causer à des tiers (garantie de responsabilité civile) et ceux qu’il pourrait subir (garantie individuelle accidents corporels).
    Pour un déplacement à l’étranger, les parents ont tout intérêt à souscrire pour leur enfant une assurance individuelle « accidents corporels » valable à l’étranger. Il leur appartient de vérifier précisément les termes du contrat d’assurance qu’ils ont souscrit, afin de connaître les modalités de prise en charge de leur enfant (les conditions d’un rapatriement, par exemple).

Le chef d’établissement doit vérifier que l’élève est correctement assuré. Il peut refuser la participation d’un élève à une activité facultative, si le contrat d’assurance ne présente pas les garanties suffisantes.

Pour un déplacement en Europe : il est fortement conseillé que les parents se procurent pour leur enfant la Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM). Celle-ci est gratuite et individuelle. Elle atteste des droits à l’assurance maladie et permet de bénéficier d’une prise en charge sur place des soins médicaux, selon la législation et les formalités en vigueur dans le pays de séjour.