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rubrique Informations publiées au J.O. ou B.O.E.N.

Informations publiées au Journal Officiel ou Bulletin Officiel de l’Education Nationale (Références, Extraits, liens)

Articles
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Arrêté du 11 juillet 2016 publié au JO du 30 juillet 2016, modifiant les définitions d’épreuves de certaines spécialités du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles.

Arrêté du 5 décembre 2016, publié au JO du 11 décembre 2016. Document à destination des PLP STMS.

Diplômes professionnels et réglementation. Eduscol présente la liste des diplômes intermédiaires pour chaque spécialité du Bac Pro.

Publié au Bulletin officiel n°42 du 17 novembre 2016.

Arrêté du 27 juin 2016 publié au JO du 5 juillet 2016 concernant les DASRI. Document à l’attention de tous les PLP et notamment ceux intervenant en PSE et dans la filière sanitaire et sociale.

Décret n° 2016-683 du 26 mai 2016 relatif à la délivrance de la contraception d’urgence par les infirmiers scolaires.
Lien vers JORF n°0123 du 28 mai 2016 - texte n° 27.

Instruction relative au déploiement de l’éducation au développement durable dans l’ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018.

Prise en compte des exigences du Grenelle de l’environnement dans certaines spécialités relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction.

Circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 parue au BO n°46 du 15 décembre 2011.

un article Bac Pro et CAP - Grilles horaires de référence - mis à jour le 14/02/2011

Grilles de référence pour les Baccalauréats Professionnels et les CAP.
Cas particulier des sciences appliquées.

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