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article Droits d’auteurs     -    publié le 06/05/2006    mis à jour le 07/04/2009

Du problème des droits d’auteurs, il en a été longuement question au dernier stage "site AA" ! C’était dans l’air du temps ! actualité oblige !

J’ai trouvé ce site :
logo Créative Commons qui pourrait peut-être intéresser quelques collègues ?

Ce site propose des solutions de contrats types. Et surtout, il devient facile de réaliser son propre contrat.

Pour connaître, en résumé tous sur les différents droits à inclure ou pas dans un contrat :

- consulter la page :

Les différents droits d'auteur {Les différents droits d’auteur}

- ou télécharger le fichier .pdf ci-joint.

un document comment_ca_marche (PDF de 955.3 ko)

Pour en savoir encore plus, lire aussi :
Creative Commons : Soyons créatifs ensemble sur le site de Framasoft.

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